Sécurité et tranquilité
Dernier ajout : 25 juin 2022.
Derniers articles
Action pénale
Samedi 25 juin 2022, par // Sécurité et tranquilité
Un travail juridique de fond a permis à l’association de déposer une première plainte de 500 pages à l’automne 2021. Cette plainte est actuellement en cours d’instruction. Une seconde plainte, concernant des inexactitudes troublantes est en cours de rédaction. En effet, dans son rapport d’enquête publique favorable à la modification d’un PLU, le commissaire-enquêteur omet des faits qu’il ne pouvait ignorer puisque les membres de l’association l’en ont informé, preuves à l’appui. Lire la suite »
Point du 29 février 2016
Lundi 29 février 2016, par // Sécurité et tranquilité
L’association, entre autres procédures, a entamé devant le tribunal administratif de Limoges une procédure en recours contentieux contre le permis de construire accordé par la mairie de Vignols à l’entreprise EIFEL pour son extension. Ce recours a été fait d’une part au nom de l’association et d’autre part au nom de chacun des membres de celle-ci.
Dans la procédure de référé-suspension, les avocats des parties adverses ont su jouer la procédure pour que toutes les parties soient déboutées. (…)
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Sécurité
Mardi 15 septembre 2015, par // Sécurité et tranquilité
Depuis plusieurs années, les habitants de la Sudrie et du Caillou (commune de Vignols), ont à déplorer des nuisances de plus en plus pénibles. Ces nuisances résultent principalement de l’exploitation d’une entreprise au mépris du voisinage.
Outre une circulation de poids-lourds à toutes heures du jour et de la nuit, des stationnements de poids-lourds la nuit de long des chemins d’accès à la Sudrie, des bruits industriels incessants empêchant certaines nuits les riverains de dormir, un tas (…)
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